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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Etablissements CHASSAGNARD
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DOMAINE DU MOUSTIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU MOUSTIER
Etablissements CHASSAGNARD S.A.

Numéro de dépôt :
1674999
Date de dépôt :
21/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/11/1998

Présentation de la marque DOMAINE DU MOUSTIER

Déposée le 21 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) Etablissements CHASSAGNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DU MOUSTIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements CHASSAGNARD domicilié(e) 19 rue FranÇois Monéger, 19300 EGLETONS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHANET Jacques - France.

La marque DOMAINE DU MOUSTIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1674999.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU MOUSTIER est expirée depuis le 21 novembre 1998.

Etablissements CHASSAGNARD a également déposé les autres marques suivantes : ROUCADE , ENLACET , PRODUITS VENTADOUR , PRODUITS VENTADOUR , GALOUBET , LES DELICES CORREZIENNES


Etablissements CHASSAGNARD S.A. - 19 rue FranÇois Monéger, 19300 EGLETONS - France


CHANET Jacques - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-51

Viande, poisson, volaille, à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade; conserves